La fable du mauvais garçon

Le mauvais garçon de la Commune ...

conseil municipal - compte-rendu de la séance du 03 août 2016

Absents : Josette DAJEAN, Frédéric DECREMPS et Myriam QUANTIN, ayant donné pouvoir ;

Observateurs : Bernard de CASTELJAU et Daniel PLISSON

1/ Délibérations du jour :

• Point ajouté à l'ordre du jour (unanimité) : acquisition pour 990€ d'un scooter d'occasion pour les employés municipaux ;
• il est décidé le transfert de la taxe d'aménagement au grand Cahors (abstention de Pierre DUFOUR). A noter que dans les faits, la taxe serait destinée à la collectivité qui réalise les travaux (pour le Grand Cahors, les zones d'activités et les lotissements communautaires), avec un système de rétrocession ;
• Le Maire présente un bilan des programmes récents, achevés désormais, pour lesquels les subventions seraient voisines de 50% (686 000€, dont 403 000 déjà encaissés). Le montant total est de 1 393 818 € HT, soit 1 672 582,29 TTC ; dans le détail (montants HT) :
  • 839 000 € sur les parkings,
  • 41 545 € pour le chemin des artistes,
  • 67 510 € pour l'acquisition d'un tracteur et ses accessoires,
  • 282 615 € pour l'aménagement de la nouvelle mairie,
  • 26 970 € pour la réhabilitation du logement de l'ancienne poste,
  • 97 711 € pour l'aménagement du gîte communal,
  • 22 700 € pour le mur du château,
  • 15 463 € d'acquisitions foncières.

Il résulte de ces opérations un montant de TVA à récupérer : 167 820 € pour les parkings, 97 000 € pour les autres opérations.
Il est nécessaire de réaliser de nouveaux emprunts pour boucler les opérations correspondantes :

1. 120 000 € de trésorerie supplémentaires,
2. 100 000 € pour un prêt relais concernant la TVA à récupérer,
3. 600 000 € pour un prêt relais concernant l'acquisition de la maison Breton.


La négociation menée par le Maire a permis de proposer l'offre la plus avantageuse, de la part du Crédit Agricole, qui propose un taux de 1% sur 15 ans pour l'emprunt complémentaire, un taux de 0,5% sur les prêts relais. Par ailleurs, le crédit agricole accepte une renégociation d'un prêt précédent de 200 000 €, dont le taux passe de 3,31 à 1,50%.
Sur chacun de ces nouveaux emprunts et sur la renégociation effectuée, Pierre DUFOUR s'abstient ;
• Une gratification de 500€ est attribuée à Baptiste GIBERT, ayant effectué un stage de 2,5 mois au sein de l'équipe d'entretien (unanimité) ;
• Suite au départ annoncé d'Aimée MARKHAM du secrétariat de mairie, il est décidé la ré-ouverture d'un contrat d'avenir (unanimité) ;
• Suite aux récentes enquêtes publiques concernant le déclassement de domaine public, 3 parcelles seront vendues par la commune (abstention de Pierre DUFOUR) :
  • la parcelle B 2161 (superficie11 ca), pour 100 € à M. BORREDON,
  • la parcelle B 2166 (32 ca), pour 5032 € à M. BRUN,
  • la parcelle B 2160 (6 ca), pour 6 €, à MM. RIGOUSTE MARCOULY (gaines et câbles) ;
• le bail de la maison Béal est résilié (unanimité) ; un nouveau bail sera passé avec M. DOUCET au 1er septembre ;
• le prix de vente des tables de la Fourdonne est ramené à 70€ (unanimité) ;
• Mariane POLETTI a fait connaître son intention de quitter son poste, pour tenter le concours de professeur des écoles. Afin de ne pas la pénaliser dans son projet, la commune ne pouvant procéder à un licenciement économique, le Maire propose de supprimer le poste (abstention de Pierre DUFOUR, qui regrette l'absence d'interlocuteur pour Mariane POLETTI et l'abandon de missions culturelles) 

2/ Informations et actualités :

Le Maire fait état d'informations diverses :

• la visite prochaine de la Présidente de Région (le jeudi 4 août) ;
• l'obtention d'un poste de fonctionnaire de l'Etat dédié au projet de la maison Breton (avec l'appui du Président Hollande). M. DOUCET Laurent est détaché du ministère de l'Education Nationale auprès du ministère de la Culture pour assurer cette mission ;
• sa satisfaction sur le niveau des recettes des parkings en juillet ;
• la réussite que constitue le nouveau gîte. Il considère qu'une gestion assurée par un professionnel est préférable à une régie;
• le peu de considération qu'il attache à la récente manifestation tenue à la plage; il précise cependant son attachement à la gratuité de la plage, mais rappelle que son exploitation coûte à la commune. Il envisage donc l'aménagement d'une aire de camping-cars, qui fera l'objet d'un contrat de délégation de service public. Pierre DUFOUR indique que le Grand Cahors participe financièrement à l'exploitation de la plage et que le pique-nique du 14 juillet était destiné à demander l'association des utilisateurs du lieu au projet communal.
  Il s'ensuit des considérations personnelles développées par quelques conseillers municipaux, pour reprocher à Pierre DUFOUR son activisme.