Conseil municipal - Compte rendu factuel séance du 23 janvier

Conseil municipal, le 23 janvier 2015 à la poste

Absences excusées de Frédéric, Isabelle, Myriam et Sylviane (6 conseillers présents, quorum assuré) atteint

Observateurs : Bernard , Daniel, Marie-Jeanne, Nicole

1)                Délibérations adoptées à l'unanimité :

> Remboursement de caution locative à Céline VINEL

> Précision sur la délibération relative à l'achat du terrain LOULMETTTE

> Remboursement de frais engagés par Myriam QUENTIN pour inscription marque déposée St Cirq Lapopie à l'INPI

> Mutualisation d'achat aux serres du Grand CAHORS

> Principe de participation aux voyages scolaires (50% du montant restant à charge)

> Promotion de Pierre Yves BESSAC à l'emploi d'adjoint territorial de 1ère lasse

> Principe d'adhésion au futur SIVU des écoles (les statuts seront discutés ensuite. Pierre DUFOUR fait état de son souhait d'y être délégué)

> Principe d'acquisition d'une parcelle de 100 m2 au dessus de la maison BEAL pour 9000 €

> Affectation comptable des temps d'utilisation des matériels accessoires du tracteur municipal.

> Sollicitation d'ErDF pour le déplacement du poteau du parking résident ; ce dernier sera déplacé et remplacé par un poteau en ciment teinté. Deux poteaux bois seront également remplacés dans le coteau

> Sollicitation d'une participation financière d'ErDF de 2 000 € pour habillage du transformateur électrique du parking de la poste. Un bardage bois sera mis en œuvre, ainsi qu'un casier pour casques de motos. Un devis est demandé à l'entreprise ISSALY

> Demande de financement pour mise en sécurité du site castral (reprise ancien dossier non abouti de la CCLC) ; quelques garde-corps seront également prolongés

> Acceptation d'un devis de M. BELCOUR, architecte, pour le dossier de permis de construire du futur bâtiment technique communal, à hauteur de 6 000 €. Des sanitaires publics seront également mis en œuvre

> Lancement d'une mission de maîtrise d’œuvre, confiée au cabinet DORVAL-DEJANTE, d'un montant de 12 500€, pour la réalisation des barrières d'accès aux parkings, peinture et d'un bloc sanitaire au parking de la poste - estimatif des travaux: 250 à 300 000 €

2)                Débat autour de délibérations récapitulatives des travaux en cours :

> Travaux autour des parkings de la poste et du Bancourel :

L'opération est chiffrée à 205 241,80 € HT

Subventions : 136 207 € (État  - DETR : 40 374 ; Région : 45 833 ; Réserve parlementaire : 30 000 ; Département – FAIE : 20 000)

Emprunt : 69 084,80 €

Ce plan de financement est adopté à l'unanimité

Travaux confiés à MARCOULY (91 652,60 + 29203,70) et RAFFY (36724 + 47 661,50)

> Opération complémentaire pour 32 400 €, financée par 15 000 € de réserve parlementaire et 17 400 € d'emprunt. Quelques travaux ont été confiées aux deux mêmes entreprises ; en particulier, l'achèvement du mur à l'entrée du chemin piéton nécessite  une nouvelle dépense de 11 991 €. Un reliquat de 13 308,58 € servira aux revêtements des parkings.

Pierre DUFOUR s'abstient sur cette délibération, du fait de travaux successifs non définis initialement, n'ayant pas permis de discussion préalable entre le SDAIL et l'ABF  et n'ayant pas fait l'objet d' un appel d'offre global.

> Chemin des artistes :

L'opération est chiffrée à 41 745 € HT

Subventions : 25 672 € (État  - DETR : 10 436 ; Région : 10 436 ; Département – FAPEC : 4 800)

Emprunt : 16 073 €

Ce plan de financement est adopté à l'unanimité

Travaux de maçonnerie confiés à RAFFY pour 34 027,10 € ; serrurerie pour 6 048 € . Il reste environ 1 700 €, dédiés à des travaux de serrurerie

> Aménagement de la FOURDONNE :

L'opération est finalement budgétée à 250 200 € HT (+ 50 000 € par rapport au projet initial)

Subventions : 167 493 € (État  - DETR : 64 093 ; Région : 18 400 ; Réserve parlementaire : 20 000 ; La Poste : 15 000 ; Centre de gestion : 50 000 nouvellement acquise)

Emprunt : 82 707 €

            Pierre DUFOUR vote contre sur cette délibération, en rappelant son opposition au projet.

            Pour information, l'appel d'offres est en cours et sera jugé prochainement

3)                Informations diverses :

> Une  rambarde va être mise en œuvre au clocher, avec quelques travaux de reprise, dans le cadre d'un programme de 5 000€, subventionné à 50%

> Le Grand CAHORS a fait part de son accord pour la prise en charge de la navette 2015

> La commune s'est renseignée sur un matériel de peinture, qui permettrait aux agents communaux de réaliser les travaux de signalisation routière (emplacements parking notamment). Le coût d'acquisition est de l'ordre de 5 000€. Une réflexion sera conduite sur ce point, en particulier s'agissant de mutualisation d'un tel équipement.

> ErDF a mené une analyse des conditions de desserte du bourg. Il est nécessaire de réaliser un transformateur pour l'alimentation de M. de BLEGIER qui subit de fortes baisses de tension. La montée du village entre la maison Vinel et la place du Sombral, a besoin d'un renforcement. Par ailleurs, les branchements individuels seront repris entre 2015 et 2016. Frédéric DECREMPS est chargé de porter ces dossiers à la fédération départementale d'électricité

> Les discussions se poursuivent avec M. GILLET, pour la réhabilitation du bâtiment et l'aménagement d'un gîte d'étape de 15 lits. Le bail serait de 18 ans, le loyer mensuel de 220€, le budget de l'opération de 100 à 120  000 €. Des aides de l’État et de la région sont envisagées

> Les propriétaires du château de ST CIRQ ont engagé des travaux de déblaiement mais l'entreprise a quitté le chantier. Il est rappelé qu'ils sont sous le coup d'une astreinte journalière de 300€ tant que les lieux n'auront pas été sécurisés, soit depuis le 6 décembre. La municipalité fera le point avec l'expert judiciaire.

> Roland GARREAU évoque le dossier PCS (plan communal de sauvegarde), qui doit être mis à jour sous un mois. Il suggère la désignation de correspondants locaux, chargés de lancer diffuse les éventuelles alertes à la population. Pierre Dufour rappelle l'importance de la vigilance envers les personnes âgées isolées par période de grand froid.

4)                Point culture – Programmation 2015

> Pierre DUFOUR a été chargé de prendre en charge une commission culture, en lien avec le 1er adjoint. Il dresse les principes relatifs à l'acceptation de cette mission :

=> Nécessité de pérenniser le poste (d'employé communal) de médiatrice  culturelle dont le contrat se termine en octobre. Le Maire indique que Marianne POLETTI demeurera employée par la commune, avec une prise en charge de 50% par le grand CAHORS pour la partie visite guidée

=> Budget annuel de 5 000 € pour les actions menées par la commune:  participation à des manifestations (journées européennes des métiers d'art, juin jardin, journées du patrimoine...), communication sur le programme des rencontres de Saint Cirq, achat de matériels pour les ateliers pédagogiques...

=> Budget de soutien aux associations partenaires culturels. Pour 2015, seront sollicités 1 000 € pour les amis de Saint CIRQ, 1 000 € pour « jours d'archi », 1 000 € pour le CAHORS blues festival et  2 000 € pour la manifestation médiévale déjà annoncée

=> Budget spécifique annuel de 500 € pour accompagnement pédagogique

=> Participation aux commissions culturelles territoriales, Grand Cahors, Parc Naturel

            Ces principes sont validés par le conseil.

> Pierre Dufour  évoque la volonté de réunir l'ensemble des partenaires culturels dans la perspective d'une manifestation spécifique pour le cinquantenaire de la mort d'André BRETON en 2016

> Le Maire rappelle l'importance de la culture à Saint CIRQ LAPOPIE, souhaite que soit organisée une conférence de presse pour présenter la saison 2015 et précise sa volonté de soutenir l'association « la rose impossible ».