LES CHATS PERCHES DE SAINT CIRQ: Conseil du 16 mai 2014, les impressions du chat

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jeudi 5 juin 2014

Conseil du 16 mai 2014, les impressions du chat




Les Chats Perchés : Vous étiez observateur lors du dernier conseil et vous avez l’air surpris du contenu du PV de la séance ?

Chat-ours : En effet, j’ai pris des notes manuscrites et dès mon retour chez moi, je me suis attaché à faire deux comptes-rendus. Le premier factuel qui a déjà été publié. Le deuxième se voulait plus complet pour donner des informations et mon appréciation personnelle au collectif – vous le trouverez ci-dessous. Aujourd'hui, je constate que le projet officiel de PV n’est pas du tout fidèle aux délibérations du conseil. Beaucoup d’éléments ont été ajoutés ou modifiés sans que l’on sache s’ils sont avérés, et surtout cela a été fait bien après les votes.

Les Chats Perchés : A présent, que comptez vous faire ?

Chat-ours : Pour l’instant, rien. Je vais attendre de voir ce qui sera proposé au vote des conseillers, lors du prochain conseil. Approuver ce PV en l’état relèverait d’une falsification des délibérations prises en séance publique.

Les Chats perchés : Pouvez-vous nous donner des exemples concrets ?

Chat-ours : Aucun plan de financement n’a pu être présenté, car aucun coût réel n’a été proposé – il n’a été fait état que de quelques devis ou estimation. Aucun montant de subvention n’a pu être donné et pour cause, aucune demande n’avait été faite. On découvre aussi  deux délibérations pour les travaux du Parking de La Poste et deux pour le déplacement de la mairie à la Fourdonne, et chaque fois avec deux plans de financement différents. Cela n’a jamais été présenté comme cela en conseil. Le vote n’a pas été demandé sous cette forme.
Le summum se situe toutefois dans l’absence du coût de l’achat de terrain pour réaliser le désenclavement du parking de la poste : 1€ le m² et personne ne saura avant le piquetage combien cela fera ?
Et puis, soyons sérieux : « Le plan de financement peut s’établir comme suit : » cela veut dire quoi ? C’est sûr ? C’est probable ? C’est possible ?


Les Chats Perchés : Donc, le PV ne reflète pas la réalité des travaux du conseil, cela c’est pour la forme, mais sur le fond, que pouvez-vous nous dire ?

Chat-ours : Sur le fond, j’ai constaté des non respects de la loi. Premièrement, le conseil ne peut pas délibérer sur une question qui n’a pas été inscrite à l’ordre du jour et portée sur la convocation (Conseil d'Etat, 29 septembre 1982, "Demoiselles Richert"). Les délibérations portant sur des questions non inscrites à l'ordre du jour sont donc irrégulières.
Deuxièmement, le déplacement de la mairie impose une autorisation du Procureur de la République pour ce qui concerne le registre d’état civil - Instruction générale relative à l'état-civil (IGREC) de 1999.
Troisièmement, l’absence de consultations d’entreprises m’interpelle : Le pouvoir adjudicateur ou l'entité adjudicatrice peut décider de passer le marché sans publicité ni mise en concurrence préalables dans des situations particulières (urgence impérieuse, matières premières cotées en bourse...) ou si ces formalités sont impossibles ou manifestement inutiles en raison notamment de l'objet du marché, de son montant ou du faible degré de concurrence dans le secteur considéré, ou si le montant du marché est estimé est inférieur à 15 000 € hors taxes (seuils relevés fin 2013 par décret. Dans ce dernier cas, l’adjudicateur doit choisir une offre répondant de manière pertinente au besoin, faire une bonne utilisation des deniers publics et ne pas contracter systématiquement avec un même prestataire s'il existe une pluralité d'offres potentielles susceptibles de répondre au besoin.

Les Chats Perchés : Le Maire n’amène-t-il pas plus d’argent à la commune ?

Chat-ours : Depuis plusieurs mois, la question des déficits publics se pose à tous les Français. On demande beaucoup d’efforts à certains, et donc à des résidents de notre commune,  pour le « redressement du pays » et là que voit-on ? Des demandes de subventions pour des travaux sur lesquels personne n’a été consulté et qui n’ont pas été présentés lors de la récente campagne électorale. C’est de l’argent public donc « notre » contribution directe et indirecte, y compris la réserve parlementaire, elle provient de nos impôts. Si Le Maire veut faire un geste pour la commune, qu'il abandonne son indemnité municipale : Là, cela serait très « classe » !

Les Chats Perchés : Que proposez-vous aux résidents de notre commune ?

Chat-ours : Personnellement, j'ai assisté aux trois premières séances de cette nouvelle équipe. Au début, c'était pas curiosité, aujourd'hui, cela m'apparait comme une obligation !  J’appelle donc les résidents à venir y assister, c’est de notre portefeuille dont il s’agit !

Est-il nécessaire de rappeler qu’un Sénateur est un législateur ? Est-il nécessaire de rappeler qu’un Maire est le premier  magistrat de la commune et qu’il représente  l'autorité municipale donc la police ? Qu’il est à la fois le représentant de l’État et le responsable de l'exécutif de la commune ?  S’il n’applique pas la loi, qui va le faire ?

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Afin de bien comprendre ce que nous dit notre ami, nous reproduisons l'intégralité de son compte-rendu rédigé pour le collectif des chats. Chacun se fera son opinion


Compte rendu complet :

1 – Procuration postale :
A l’écoute de l’introduction de ce sujet, je n’ai pas tout compris, mais bon, je ne suis qu’un chat, et puis, rien n’est fait pour que je comprenne ! Tant que ceux qui sont autour de la table se comprennent …
Il faut dire que les conditions d’observation ne sont pas extra : lors du premier conseil, on nous avait préparé des chaises. Lors du second, nous sommes restés dans le noir, sans électricité, toute la séance … et là, je me suis occupé de mon siège, mais je suis loin de la table des débats. Un bon point, on m’a éclairé … enfin, éclairé la salle annexe. 

2 – Annulation délibération 21/2014 sur les Taxes foncières  – nouvelle délibération :
Dès cette question, il est clair que le « grand pas-chat » n’a pas préparé son conseil. On tourne en rond pendant un bon quart d’heure avant de voir la lumière.
Là aussi, le chat est surpris de voir le premier adjoint chargé des finances complètement en retrait sur cette question relative aux … finances !
Ce qu’il en ressort, c’est que les chats propriétaires de terrains « non-bâties » sont les grands perdants de cette opération, et verront la promesse de non augmentation des impôts du candidat « grand pas-chat » NON TENUE … car, comme le Maire l’a dit, l’important, c’est que la recette pour la commune ne change pas !

3 – Location studio La Poste :
Pourquoi un bail de 3 ans a été proposé à un salarié saisonnier ?

4 – Contrat de Sylvie MALGLOIRE :
Le premier adjoint, chargé des finances, s’est emballé et a mal géré cette situation. Le dossier de l’ex n’est pas ficelé qu’on a déjà embauché une nouvelle.
Cette salariée assurera aussi les remplacements à l’agence postale. OK, mais ces jours-là, il faudra faire aussi le ménage et le travail annexe à la Fourdonne.
Le contrat saisonnier qui lui a été proposé, sera adapté pour lisser son nombre d’heures sur plusieurs mois après la saison afin qu’elle ne dépasse pas les 100 h de travail par mois : est-ce bien légal tout cela ? A suivre.

5 – Stationnement dans le village :
Oupsss … là, le « grand pas-chat » fait trois pas en arrière et flatte ses disciples, jusqu’à en faire des alter ego, pour qu’ils prennent en charge cet épineux problème « local ». Cette question mérite d’être traitée par … les conseillers du coin. Ehhh pas fou, on a du métier ou on n’en a pas !
Il propose de créer une commission de travail, un conseiller minoritaire lui rappelle qu’il y en a déjà une en place. Donc, il attend des propositions de ladite commission.
Il est décidé, en préalable, de redéfinir la politique de distribution des macarons d’accès au cœur du village. Certains habitants et commerçants sont déjà dans le collimateur. Bref, à suivre !

6 – Téléphone astreinte parking :
Le chat confirme que les sujets mis à l’ordre du jour sont insuffisamment préparés avant le conseil. Le débat part à chaque fois dans tous les sens … ici, le chat a compté jusqu’à  4 discussions simultanées … chacun voulant placer son idée, sa remarque ou sa question.
Mais quel est le problème exact ?
L’ancien maire jouait les pompiers de service … par sa présence dans le village. Aujourd’hui, cela repose sur peu de personnes qui reçoivent tous les appels (barrière, Fourdonne, alarmes). Et en plus, cela peut gréver les finances de la commune …
Un conseiller relate une expression d’un habitant de la commune : « L’ex-maire était présent et réactif, il faudrait que le nouveau s’y mette un peu » … à cela, le nouveau répond : « Je n’ai jamais été hébergeur, je ne le deviendrai pas ! ». A suivre.

7 – Assurance élus :
Question  en attente depuis deux conseils. A suivre.

8 – Parking de la Poste – sortie ouest :
Le chat constate qu’il n’y a aucun plan, aucun devis, aucun bureau d’étude, aucune consultation d’entreprises, aucun avis de l'Architecte des Bâtiments de France et des autorités administratives de protection du site … qu’on ne sait pas exactement le coût de l’achat du terrain … qu’ils reste encore deux bouts de parcelles à négocier … et qu’on a aucune assurance d’un montant de subventions … mais le projet est entériné !
Il est vrai que ce chantier est crucial et prioritaire pour les habitants de St Cirq Lapopie !
Remarque : le devis des travaux a été formulé avec une TVA à 19.6% … sérieux, vous avez dit sérieux ? Question du Grand Pas-Chat, décision prise !

9 – Sentier des « artistes » :
Le chat constate qu’il n’y a aucun plan, aucun devis, aucun bureau d’étude, aucune consultation d’entreprises, aucun avis de l'Architecte des Bâtiments de France et des autorités administratives de protection du site … et qu’on a aucune assurance d’un montant de subventions … mais le projet est entériné !
Il est vrai que ce chantier est crucial et prioritaire pour les habitants de St Cirq Lapopie ! Que ne ferions-nous pas pour permettre l’accès au musée Rignault ! Question du Grand Pas-Chat, décision prise !

10 – Maison de Cabessut – arrêté de péril :
Le vote est unanime, mais personne ne connait le déroulement des opérations futures et l’engagement de la commune si rien ne bouge. La secrétaire doit téléphoner à l’association des élus pour la marche à suivre. Question du Grand Pas-Chat, décision prise !

11 – Le déplacement de la Mairie à La Fourdonne :
Encore une fois, les conseillers ne disposent pas de documents avant la séance et découvrent les « solutions » en séance. Un dossier leur a toutefois été remis à leur arrivée : progrès ?
« Grand pas-chat » expose son projet avec un plan succinct … que les conseillers ont du mal à appréhender (et le chat encore moins). Ce qui est sûr, c’est que le bâtiment actuel de la mairie est cédé au Grand Cahors pour l’office de tourisme : opération « poubelle Miquel » donc !
Le chat proposerait bien une alternative : étendre les bureaux de la mairie au logement du 2e, pour récupérer des bureaux et des sanitaires – l’installation d’un ascenseur pouvant toujours être pris en charge par des subventions.
Le Chat n’a pas compris où se feront le parking de 2 places pour des handicapés et le monte-personne, et comment les personnes à mobilité réduite (terme exact) accèderont au niveau de l’accueil mairie ?
Remarque : L’utilisation des termes exacts montre le degré d’intérêt qu’on porte sur le sujet - un sourd ou un muet est un handicapé, mais il ne rencontre pas de problèmes pour se garer, un non voyant encore moins !

Des activités culturelles pourront continuer d’exister dans les locaux dédiés à la commune : chiche ! Même l’atelier ? … ce qui est sûr, les visites guidées de La Fourdonne vont disparaître : « poubelle Miquel » !

A noter le silence religieux du premier adjoint, aussi chargé de la culture, sur la défense de La Fourdonne et les activités culturelles en général. Au fait, on ne parle plus de la commission culturelle de La Fourdonne. Opération « poubelle Miquel », là aussi ?

Les gîtes seront peut-être déplacés dans les locaux de l’agence postale (étude à mener). « Grand pas-chat » dira plus tard qu’il faudrait 200.000 € pour réhabiliter l’agence postale, qu’il n’y aura que très peu de subventions et que les collectivités n’ont pas pour vocation de faire de l’hébergement (ite missa est !) : opération « poubelle Miquel » certainement.

Le chat s’interroge sur les aides qui ont permis de réhabiliter la maison de la Fourdonne et la création des gites … n’y a-t-il pas un engagement tacite de la mairie ? A-t-on le droit de ne pas en tenir compte ? Et les déficits publics alors, si chacun y va de ses projets personnels ?

Une question se pose quant au nombre de bureaux qui seront créés. Réponse : « Si on crée un syndicat mixte, il faudra un bureau … et puis, vous n’avez pas idée de l’évolution future au niveau des communes. Vous ne le mesurez pas ! »

Le chat : « Là, il en a trop dit ou pas assez … Tour de Faure, Bouziès, Crégols, Berganty disparaîtraient au profit de St Cirq Lapopie ? … mais qu’en pensent ces communes ? » Le débat est-il déjà lancé ?

Le chat constate qu’il n’y a aucun plan sérieux, aucun devis, aucun bureau d’étude, aucune consultation d’entreprises, aucun avis de l'Architecte des Bâtiments de France et des autorités administratives de protection du site … et qu’on a aucune assurance d’un montant de subventions … mais le projet est entériné !
Il est vrai que ce projet est crucial et prioritaire pour les habitants de St Cirq Lapopie !
Question du Grand Pas-Chat, décision prise !


12 – Prévisions budgétaires de ces 3 projets (chemin parking Poste, sentier des artistes et déplacement mairie) :
Le montant global des travaux qui s’élève à 428.000 € environ, est difficilement vérifiable car établi en séance (pourquoi pas avant ?), et en s’appuyant sur des estimations exprimées en HT ou en TTC, et certaines avec une TVA erronée. Quant au coût du terrain … là, c’est la surprise du chef !!!
Les subventions possibles sont de l’ordre de :
                30% par le Préfet (DDTR) … chèque en blanc du Préfet ou esbroufe totale ?
                50.000 € au titre du Plan site Région … montant complètement subjectif !!!
                32.000 € par le Conseil Général … le nez s’est-il compter maintenant ?
                60.000 € au titre de la réserve parlementaire  … ah mais, cela n’aura donc pas traîné cette histoire … rumeur pendant les élections, elle devient réalité rapidement : faut-il rassurer par là certains donateurs de vote ?  les tenir ainsi au silence ?

Reste à la charge de la commune :
                130 à 150.000 € … somme complètement loufoque, au vu des estimations et des approximations exposées.

Donc, le chat considère que cette fourchette est un minimum ! Que ce coût supporté par la commune n’est pas mis au profit des résidents de la commune ! Que le gite d’étape va disparaître ! Et enfin, quid du devenir du bâtiment de l’Agence postale ?

Le Maire propose de souscrire un prêt de 130.000 €. On consultera les banques et on délibèrera ensuite sur ce prêt. Oui, OK, mais pourquoi n’avoir pas consulté les banques avant le conseil ?
Question du Grand Pas-Chat, décision prise !

13 – Déménagement provisoire Mairie vers La Poste :
Le chat pense qu’avec ce déménagement, beaucoup de choses vont disparaître, en douceur, et n’existeront plus dans les nouveaux locaux : les manants de la commune resteront ainsi aux portes de la cité, donc vigilance, vigilance !

Le bureau de la secrétaire sera mis à la place du comptoir « mairie » : le chat s’interroge sur la confidentialité des documents qui seront sur ce bureau et sur le temps qui sera consacré à la mairie, surtout en pleine période touristique, chronophage au bénéfice de l’agence postale.

Le chat s’élève contre la fermeture de l’accueil mairie les deux après-midi (mardi et vendredi – 14h à 16h30) – opération « poubelle Miquel » … et la suspension des permanences « élus ».
Question du Grand Pas-Chat, décision prise !

14 – Projet collectif Archi’med :
Le premier adjoint s’étonne que les autres conseillers n’aient pas reçu le document comme lui. On lui apprend  que lui, l’a reçu car il a en charge la culture …    le chat : tu l’as déjà oublié ?
Le document est donc étudié en séance …
Le Chat n’a pas compris si des décisions ont été prises ?

15 – Bureau de vote - Elections européennes :
Quel foutri-foutra ! « Grand pas-chat » a fait trois pas en arrière … cette question ne mérite pas qu’il se salisse les doigts, donc c’est un conseiller qui se saisit de la « patate chaude ». Chacun s’exprime sur ses disponibilités et surtout désirs … Mais au fait, il faut un Président, un suppléant, des accesseurs, un secrétaire … patatra !!!
Tout doit être revu car ceux-ci doivent y être le matin et aussi le soir … donc, on recommence tout : « Grand pas-chat » sera le Président, mais comme il ne sera pas là longtemps, c’est le Premier adjoint  qui s’y collera en bon suppléant : « dur, dur l’apprentissage du métier », pensera le chat aussi sec !

Le chat est dubitatif : y aura-t-il 3 personnes pour officier sur tous les créneaux pour tenir le bureau de vote ?   et plus largement, y a-t-il un pilote dans cet avion ?
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Un retour est fait par une conseillère sur la question précédente (en fait, ce genre d’allers-retours entre les questions est très fréquent, même la secrétaire de mairie a du mal à suivre les débats et les délibérations prises ou non). Mais là non plus, le Chat ne sait toujours pas s’il y a une décision de prise.

16 – Organisation pot du mai du Maire :
Un conseiller minoritaire (qui démissionnera le lendemain) exprime son regret de ne pas avoir été ni prévenu ni associé à l’invitation du buffet auquel sont invités les habitants de la commune au nom de l’équipe municipale.
Vu par le chat :    « Grand pas-chat » l’interrompt brusquement (merci le respect !) et hausse le ton : « cela été décidé dernièrement, et il ne faut pas y voir une volonté de vous traiter différemment des autres … »
Une conseillère de la majorité dit qu’elle n’a pas reçu la deuxième invitation : « Peut-être que les salariés de la commune ont pensé qu’elle le savait déjà et n’ont pas mis l’invitation dans la boîte aux lettres ».
« Grand pas-chat » s’empare de cette main tendue, et dit « la preuve, certains membres du conseil l’ont découvert en même temps que les citoyens, d’autres ne l’ont même pas su. »
Puis, il précise : « Ce sont les 5 conseillers qui touchent des indemnités qui paieront la facture », ce que le 3e adjoint traduit par : « Eh oui, ce sont les payeurs qui décident ! » … et le chat de penser :  «Au fait, si ce sont les payeurs décident, il va falloir organiser pas mal de référendum, non ? »

Finalement, il est revenu aux oreilles du chat, que certains habitants de la commune n’ont pas reçu cette invitation. Maladresse, faute professionnelle ou discrimination ? … « That is the question », comme dirait «The  Old cat » …

17 – Questions diverses :
a)      La commune a été sollicitée par le Parc pour la mise à disposition d’une salle pour faire un suivi de l’étude d’aménagement. La réponse est affirmative, mais tenant compte des modifications structurelles, il serait mieux que cette réunion se tienne à la Fourdonne.
Le chat : un suivi de quoi au juste car rien n’est fait et rien ne sera fait - opération « poubelle Miquel » …

b)      Le 3e adjoint informe qu’il a participé à une réunion à la Préfecture, sur les accès aux handicapés, la conformité électrique, les sorties de secours, etc. …  dans les lieux recevant du public. Il appartient à chaque commerce de demander une dérogation ou de se mettre en conformité. L’ancienne équipe avait envoyé un courrier en ce sens, et seuls deux commerces se sont mis en conformité. Une relance devra être faite car le Maire est coresponsable en cas de problème.
Le chat :  « oupsss … ferait-il un compliment à l’ancienne équipe ? »

c)       On parlera de St Cirq Lapopie sur TV5, le 17 à 18h.
Le chat pense que cela intéresse grandement le maire : à quand un journal municipal avec 10 à 12 photos comme du temps de la Présidence du Conseil Général et de « Contact Lotois » ?

d)      Maison BRETON : un élève de M. DOUCET est venu sur place. Il doit effectuer une étude dans le cadre de sa formation. L’évaluation de ce projet s’élève aux alentours des 1.200.000 €. Il faudra trouver des solutions de financement car la commune ne pourra s’engager au-delà des 10%. Certaines prestations fournies seront payantes, notamment l’atelier du rez-de-chaussée et l’hébergement.
Le Chat a failli s’étrangler : 10%, cela fait 120.000€ - presque la moitié de ce que l’ancienne équipe voulait mettre sur le projet de la mairie et que beaucoup trouvaient « pharaonique » - mais sommes-nous sérieux là ? La maison Breton, débattons du « pourquoi faire » ?et après, on pourra se positionner sur le projet !!!

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